{"id":1460,"date":"2018-05-15T12:20:07","date_gmt":"2018-05-15T10:20:07","guid":{"rendered":"http:\/\/zfe-gmbh.de\/fr\/?page_id=1460"},"modified":"2018-06-17T21:06:46","modified_gmt":"2018-06-17T19:06:46","slug":"data-protection","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.zfe-gmbh.de\/fr\/data-protection\/","title":{"rendered":"D\u00e9claration de protection des donn\u00e9es"},"content":{"rendered":"<ol>\n<li><strong> La protection des donn\u00e9es &#8211; aper\u00e7u<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p><strong>Collecte de donn\u00e9es sur notre site Web.<\/strong><\/p>\n<p><strong>Qui est responsable de la collecte des donn\u00e9es sur ce site Internet<\/strong><strong> ?<\/strong><\/p>\n<p>Le traitement des donn\u00e9es sur ce site Internet est effectu\u00e9 par l&#8217;exploitant du site, dont vous trouverez les coordonn\u00e9es dans les mentions l\u00e9gales de ce site.<\/p>\n<p><strong>Comment recueillons-nous vos informations ?<\/strong><\/p>\n<p>Vos donn\u00e9es sont dans un premier temps collect\u00e9es lorsque vous nous les communiquez. Il peut s&#8217;agir par exemple de donn\u00e9es que vous saisissez dans un formulaire de contact.<\/p>\n<p>D&#8217;autres donn\u00e9es sont automatiquement collect\u00e9es par nos syst\u00e8mes informatiques IT lorsque vous visitez notre site Internet. Il s&#8217;agit principalement de donn\u00e9es techniques (telles que par ex.\u00a0: navigateur Internet, syst\u00e8me d&#8217;exploitation ou heure de consultation des pages). Ces donn\u00e9es sont collect\u00e9es automatiquement d\u00e8s que vous entrez sur notre site Internet.<\/p>\n<p><strong>A quoi nous servent vos donn\u00e9es ?<\/strong><\/p>\n<p>Une partie des donn\u00e9es est collect\u00e9e afin d&#8217;assurer une mise \u00e0 disposition optimale du site Internet. D&#8217;autres donn\u00e9es peuvent \u00eatre utilis\u00e9es pour analyser votre comportement d&#8217;utilisateur.<\/p>\n<p><strong>Quels sont vos droits concernant vos donn\u00e9es ?<\/strong><\/p>\n<p>Vous avez en permanence le droit de recevoir gratuitement des informations sur l&#8217;origine, le destinataire et la finalit\u00e9 de vos donn\u00e9es personnelles stock\u00e9es. Vous avez \u00e9galement le droit de demander la correction, le blocage ou la suppression de ces donn\u00e9es. Si vous avez d&#8217;autres questions sur la protection des donn\u00e9es, vous pouvez \u00e0 n&#8217;importe quel moment nous contacter \u00e0 l&#8217;adresse indiqu\u00e9e dans les mentions l\u00e9gales. Vous avez \u00e9galement le droit de faire usage d\u2019un droit de recours aupr\u00e8s de l&#8217;autorit\u00e9 de surveillance comp\u00e9tente.<\/p>\n<p><strong>Outils d\u2019analyse et outils de tiers.<\/strong><\/p>\n<p>Lorsque vous visitez notre site Web, votre comportement de navigation peut \u00eatre \u00e9valu\u00e9 statistiquement. Cette \u00e9valuation est essentiellement r\u00e9alis\u00e9e au moyen de cookies et de programmes d&#8217;analyse. L&#8217;analyse de vos habitudes de navigation est g\u00e9n\u00e9ralement anonyme ; le comportement de navigation ne peut pas nous permettre de remonter jusqu&#8217;\u00e0 vous. Vous pouvez vous opposer \u00e0 cette analyse ou l&#8217;emp\u00eacher en vous abstenant d&#8217;utiliser certains outils. Vous trouverez des informations d\u00e9taill\u00e9es \u00e0 ce sujet dans la d\u00e9claration de protection des donn\u00e9es suivante.<\/p>\n<p>Vous avez le droit de vous opposer \u00e0 cette analyse. Des informations sur ces possibilit\u00e9s d&#8217;opposition vous seront communiqu\u00e9es dans cette d\u00e9claration de protection des donn\u00e9es.<\/p>\n<p><strong>2. Remarques g\u00e9n\u00e9rales et informations obligatoires<\/strong><\/p>\n<p><strong>Protection des donn\u00e9es<\/strong><\/p>\n<p>Les op\u00e9rateurs de ces pages prennent tr\u00e8s au s\u00e9rieux la protection de vos donn\u00e9es personnelles. Nous traitons vos donn\u00e9es personnelles sous forme confidentielle et en conformit\u00e9 avec les dispositions l\u00e9gales en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es et la pr\u00e9sente d\u00e9claration de protection des donn\u00e9es.<\/p>\n<p>Lorsque vous utilisez ce site Internet, diverses donn\u00e9es personnelles sont collect\u00e9es. Les donn\u00e9es personnelles sont des donn\u00e9es qui permettent de vous identifier personnellement. Cette d\u00e9claration de protection des donn\u00e9es d\u00e9finit quelles donn\u00e9es nous collectons et \u00e0 quelles fins nous les utilisons. Elle explique \u00e9galement comment et dans quel but.<\/p>\n<p>Nous attirons votre attention sur le fait que la transmission de donn\u00e9es sur Internet (par ex. la communication par e-mail) est susceptible de pr\u00e9senter des failles de s\u00e9curit\u00e9. Une protection compl\u00e8te des donn\u00e9es contre l&#8217;acc\u00e8s par des tiers n&#8217;est pas possible.<\/p>\n<p><strong>Indications sur l&#8217;organisme comp\u00e9tent<\/strong><\/p>\n<p>Le responsable du traitement des donn\u00e9es sur ce site Web est :<\/p>\n<p>ZFE GmbH<br \/>\nDirecteur g\u00e9n\u00e9ral :<\/p>\n<p>Hermann Schoch<\/p>\n<p>Marcel Schoch<\/p>\n<p>Carsten-Michael Obrecht<\/p>\n<p>Am Risisee 15<\/p>\n<p>D-77855 Achern-Gamshurst<\/p>\n<p>Juridiction comp\u00e9tente : D-77855 Achern, Allemagne<\/p>\n<p>Num\u00e9ro d&#8217;identification TVA DE 141879020<\/p>\n<p>N\u00b0 fiscal 14064\/89109<\/p>\n<p>Registre du commerce :<\/p>\n<p>Tribunal d&#8217;instance de Mannheim &#8211; HRB 220270<\/p>\n<p>T\u00e9l\u00e9phone : +49 (0) 78 41 &#8211; 20 57 -0<\/p>\n<p>E-mail : info@zfe-gmbh.de<\/p>\n<p>L&#8217;organisme responsable est la personne physique ou morale qui, seule ou associ\u00e9e \u00e0 d&#8217;autres, d\u00e9cide des finalit\u00e9s et des moyens de traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel (telles que par exemple, noms, adresses \u00e9lectroniques, etc.).<\/p>\n<p><strong>R\u00e9vocation de votre consentement au traitement des donn\u00e9es<\/strong><\/p>\n<p>De nombreux traitements de donn\u00e9es ne sont possibles qu&#8217;avec votre consentement expr\u00e8s. Vous pouvez \u00e0 n\u2019importe quel moment r\u00e9voquer votre consentement. Il vous suffit pour cela de nous envoyer un e-mail informel. La l\u00e9galit\u00e9 du traitement des donn\u00e9es jusqu&#8217;\u00e0 la r\u00e9vocation n&#8217;est pas affect\u00e9e par cette r\u00e9vocation.<\/p>\n<p><strong>Droit de recours aupr\u00e8s de l&#8217;autorit\u00e9 de surveillance comp\u00e9tente<\/strong><\/p>\n<p>En cas de violation de la loi sur la protection des donn\u00e9es, la personne concern\u00e9e dispose d&#8217;un droit de recours aupr\u00e8s de l&#8217;autorit\u00e9 de contr\u00f4le comp\u00e9tente. L&#8217;autorit\u00e9 de contr\u00f4le comp\u00e9tente en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es est le d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es de l&#8217;\u00c9tat f\u00e9d\u00e9ral dans lequel le si\u00e8ge de notre entreprise est implant\u00e9. Une liste des d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s \u00e0 la protection des donn\u00e9es avec leurs coordonn\u00e9es est disponible \u00e0 l&#8217;adresse suivante : https:\/\/www.bfdi.bund.de\/DE\/Infothek\/Anschriften_Links\/anschriften_links-node.html.<\/p>\n<p><strong>Droit \u00e0 la transf\u00e9rabilit\u00e9 des donn\u00e9es<\/strong><\/p>\n<p>Vous \u00eates en droit de disposer de donn\u00e9es que nous traitons automatiquement sur la base de votre consentement ou dans le cadre de l&#8217;ex\u00e9cution d&#8217;un contrat qui vous est remis \u00e0 vous personnellement ou \u00e0 un tiers dans un format commun, lisible par machine. Si vous demandez le transfert direct des donn\u00e9es \u00e0 un autre responsable, ce transfert ne sera r\u00e9alis\u00e9 si cela s\u2019av\u00e8re possible sur le plan technique.<\/p>\n<p><strong>Information, blocage, suppression<\/strong><\/p>\n<p>Dans le cadre des dispositions l\u00e9gales en vigueur, vous avez le droit d&#8217;obtenir \u00e0 n\u2019importe quel moment des informations gratuites sur vos donn\u00e9es personnelles stock\u00e9es, leur origine et leurs destinataires, ainsi que sur la finalit\u00e9 du traitement des donn\u00e9es et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, un droit de rectification, de blocage ou de suppression de ces donn\u00e9es. Vous pouvez nous contacter \u00e0 n\u2019importe quel moment \u00e0 l&#8217;adresse indiqu\u00e9e dans les mentions l\u00e9gales si vous avez d&#8217;autres questions portant sur les donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n<p><strong>Objection contre les courriers publicitaires<\/strong><\/p>\n<p>Nous nous opposons par la pr\u00e9sente \u00e0 l&#8217;utilisation des donn\u00e9es de contact publi\u00e9es dans le cadre de l&#8217;obligation d&#8217;imprimerie d&#8217;envoyer du mat\u00e9riel publicitaire et d&#8217;information non sollicit\u00e9. Les exploitants de ces pages se r\u00e9servent express\u00e9ment le droit d&#8217;intenter une action en justice en cas d&#8217;informations publicitaires non sollicit\u00e9es, telles que les spams.<\/p>\n<ol start=\"3\">\n<li><strong> Le d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p><strong>D\u00e9l\u00e9gu\u00e9 l\u00e9gal \u00e0 la protection des donn\u00e9es<\/strong><\/p>\n<p>Nous avons nomm\u00e9 pour notre entreprise un responsable de la protection des donn\u00e9es.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>D\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es :<\/p>\n<p>Ren\u00e9 Rautenberg<\/p>\n<p>rene.rautenberg@er-secure.de<\/p>\n<p>Coordinateur de la protection des donn\u00e9es :<\/p>\n<p>Dietmar Beuther<\/p>\n<p>T\u00e9l\u00e9phone : +497363 960912<\/p>\n<p>E-mail : <a href=\"mailto:datenschutz@hs-schoch.de\">datenschutz@hs-schoch.de<\/a><\/p>\n<p><strong>4 Collecte de donn\u00e9es sur notre site Internet<\/strong><\/p>\n<p><strong>Cookies<\/strong><\/p>\n<p>Certaines pages Internet utilisent des cookies. Les cookies ne provoquent aucun dommage dans votre ordinateur et ne contiennent aucun virus. Les cookies permettent de rendre notre site Internet plus convivial, plus efficace et plus s\u00fbr. Les cookies sont de petits fichiers textes qui sont stock\u00e9s sur votre ordinateur et enregistr\u00e9s par votre navigateur.<\/p>\n<p>La plupart des cookies que nous utilisons sont des &#8222;cookies de session&#8220; qui sont automatiquement supprim\u00e9s \u00e0 la fin de votre visite. D&#8217;autres cookies demeurent stock\u00e9s sur votre terminal jusqu&#8217;\u00e0 ce que vous les supprimiez.\u00a0 Ces cookies nous permettent de reconna\u00eetre votre navigateur lors de votre prochaine visite sur notre site Internet.<\/p>\n<p>Vous pouvez param\u00e9trer votre navigateur de mani\u00e8re \u00e0 \u00eatre inform\u00e9 de la configuration des cookies et n&#8217;autoriser les cookies que dans des cas individuels. Vous pouvez aussi supprimer l&#8217;acceptation des cookies dans certains cas ou de mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale et activer la suppression automatique des cookies lors de la fermeture du navigateur. Lorsque les cookies sont d\u00e9sactiv\u00e9s, cela peut avoir pour cons\u00e9quence une restriction de la fonctionnalit\u00e9 de ce site Internet.<\/p>\n<p>Les cookies, qui sont n\u00e9cessaires pour effectuer le processus de communication \u00e9lectronique ou pour fournir certaines fonctions dont vous souhaitez disposer (par exemple la fonction panier d&#8217;achat), sont stock\u00e9s sur la base de l&#8217;art. 6 al. 1 lit. f DSGVO. L&#8217;exploitant du site Internet a un int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime \u00e0 ce que les cookies soient stock\u00e9s car cela permet d\u2019\u00e9viter les erreurs techniques et d\u2019optimiser ses prestations de services. Dans la mesure o\u00f9 d&#8217;autres cookies (par exemple des cookies destin\u00e9s \u00e0 l&#8217;analyse de votre comportement de navigation) sont stock\u00e9s, ces cookies seront trait\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment dans la pr\u00e9sente d\u00e9claration de protection des donn\u00e9es.<\/p>\n<p><strong>Fichiers journaux du serveur<\/strong><\/p>\n<p>Le fournisseur des sites collecte et stocke automatiquement dans des fichiers journaux de serveur des informations que votre navigateur nous transmet automatiquement. Ces informations sont les suivantes :<br \/>\n* type de navigateur et version du navigateur<\/p>\n<p>* syst\u00e8me d&#8217;exploitation utilis\u00e9<\/p>\n<p>* URL de r\u00e9f\u00e9rence<\/p>\n<p>* Nom d&#8217;h\u00f4te de l&#8217;ordinateur acc\u00e9dant<\/p>\n<p>* Heure de la demande du serveur<\/p>\n<p>* adresse IP<\/p>\n<p>Ces donn\u00e9es ne sont pas associ\u00e9es \u00e0 d&#8217;autres sources de donn\u00e9es.<\/p>\n<p>Le traitement des donn\u00e9es s&#8217;appuie sur l&#8217;art. 6 al. 1 let. f DSGVO, qui permet le traitement des donn\u00e9es n\u00e9cessaire \u00e0 l&#8217;ex\u00e9cution d&#8217;un contrat ou le traitement de mesures pr\u00e9contractuelles.<\/p>\n<p><strong>5. Outils d\u2019analyse et publicit\u00e9<\/strong><\/p>\n<p><strong>Google Analytics<\/strong><\/p>\n<p>Ce site Internet utilise les fonctions du service d&#8217;analyse Internet Google Analytics. Le fournisseur est Google Inc, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA.<\/p>\n<p>Google Analytics utilise des &#8222;cookies&#8220;. Il s&#8217;agit de fichiers textes qui sont stock\u00e9s sur votre ordinateur et qui permettent une analyse de votre utilisation du site Internet. Les informations g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par les cookies et concernant votre utilisation de ce site Internet sont g\u00e9n\u00e9ralement transf\u00e9r\u00e9es vers un serveur de Google aux \u00c9tats-Unis o\u00f9 elles sont stock\u00e9es.<\/p>\n<p>Les cookies Google Analytics sont stock\u00e9s conform\u00e9ment \u00e0 l&#8217;art. 6 par. 1 lit. f DSGVO. L&#8217;exploitant du site Internet a un int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime \u00e0 analyser le comportement de l&#8217;utilisateur afin d&#8217;optimiser son site Internet et sa publicit\u00e9.<\/p>\n<p><strong>Anonymisation IP<\/strong><\/p>\n<p>Nous avons activ\u00e9 sur ce site Internet la fonction d&#8217;anonymisation sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle \/ IP. Avant d&#8217;\u00eatre transmise aux \u00c9tats-Unis, votre adresse IP sera supprim\u00e9e par Google dans les \u00c9tats membres de l&#8217;Union europ\u00e9enne ou dans d&#8217;autres pays signataires de l&#8217;Accord sur l&#8217;espace \u00e9conomique europ\u00e9en Ce n&#8217;est que dans des cas exceptionnels que l&#8217;adresse IP compl\u00e8te sera transmise \u00e0 un serveur Google aux Etats-Unis, o\u00f9 elle sera raccourcie. \u00c0 la demande de l&#8217;exploitant de ce site Internet, Google utilisera ces informations pour \u00e9valuer votre utilisation du site Internet, de mani\u00e8re \u00e0 compiler des rapports sur l&#8217;activit\u00e9 du site Internet et de fournir \u00e0 l&#8217;exploitant du site Internet d&#8217;autres services en relation avec l&#8217;utilisation du site Internet et d&#8217;Internet. L&#8217;adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics n&#8217;est pas fusionn\u00e9e avec d&#8217;autres donn\u00e9es de Google.<\/p>\n<p><strong>Plug-in de navigateur<\/strong><\/p>\n<p>Vous pouvez emp\u00eacher l&#8217;utilisation de cookies en s\u00e9lectionnant sur votre navigateur les param\u00e8tres appropri\u00e9s, mais vous devez savoir qu\u2019en faisant cela, vous risquez de ne pas pouvoir utiliser toutes les fonctionnalit\u00e9s de ce site Internet. Vous pouvez \u00e9galement emp\u00eacher Google de collecter et de traiter les donn\u00e9es g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par le cookie et concernant votre utilisation du site Web (y compris votre adresse IP) en t\u00e9l\u00e9chargeant et en installant le plug-in de navigateur disponible sous le lien suivant : <a href=\"https:\/\/tools.google.com\/dlpage\/gaoptout?hl=fr\"><strong>https:\/\/tools.google.com\/dlpage\/gaoptout?hl=fr<\/strong><\/a><strong>. <\/strong><\/p>\n<p><strong>Opposition \u00e0 la collecte des donn\u00e9es<\/strong><\/p>\n<p>Vous pouvez emp\u00eacher Google Analytics de collecter vos donn\u00e9es en cliquant sur le lien suivant. Un cookie opt-out est mis en place afin d&#8217;emp\u00eacher la collecte de vos donn\u00e9es lors de vos visites futures sur ce site Web : D<u>\u00e9sactivez Google Analytics<\/u>.<\/p>\n<p>Vous trouverez de plus amples informations sur la mani\u00e8re dont Google Analytics traite les donn\u00e9es des utilisateurs dans la d\u00e9claration sur la protection des donn\u00e9es de Google : <a href=\"https:\/\/support.google.com\/analytics\/answer\/6004245?hl=de\">https:\/\/support.google.com\/analytics\/answer\/6004245?hl=de<\/a>.<\/p>\n<p><strong>Traitement des donn\u00e9es contractuelles<\/strong><\/p>\n<p>Nous avons conclu un contrat avec Google pour le traitement des donn\u00e9es command\u00e9es et appliquons int\u00e9gralement les strictes exigences des autorit\u00e9s allemandes de protection des donn\u00e9es pour l&#8217;utilisation de Google Analytics.<\/p>\n<ol start=\"6\">\n<li><strong> Newsletter<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p><strong>Donn\u00e9es de la Newsletter<\/strong><\/p>\n<p>Si vous souhaitez vous abonner \u00e0 la newsletter propos\u00e9e sur le site Internet, nous devons disposer d&#8217;une adresse e-mail ainsi que des informations nous permettant de v\u00e9rifier que vous \u00eates bien le propri\u00e9taire de l&#8217;adresse e-mail indiqu\u00e9e et que vous acceptez de recevoir la newsletter. D&#8217;autres donn\u00e9es ne seront pas collect\u00e9es ou seulement sur une base volontaire. Nous utilisons ces donn\u00e9es exclusivement pour l&#8217;envoi des informations demand\u00e9es et ne les communiquons pas \u00e0 des tiers.<\/p>\n<p>Les donn\u00e9es saisies dans le formulaire d&#8217;inscription \u00e0 la newsletter seront\u00a0 exclusivement trait\u00e9es sur la base de votre consentement (art. 6 al. 1 lit. a DSGVO). Vous pouvez \u00e0 n&#8217;importe quel moment r\u00e9voquer votre autorisation d&#8217;enregistrement des donn\u00e9es, l&#8217;adresse e-mail et son utilisation pour l&#8217;envoi de la newsletter, par exemple via le lien &#8222;unsubscribe&#8220; figurant dans la newsletter. Cette r\u00e9vocation n&#8217;aura aucune incidence sur la l\u00e9galit\u00e9 des traitements de donn\u00e9es d\u00e9j\u00e0 effectu\u00e9s.<\/p>\n<p>Les donn\u00e9es que vous nous fournissez dans le but de vous abonner \u00e0 la newsletter seront stock\u00e9es par nos soins jusqu&#8217;\u00e0 ce que vous vous d\u00e9sinscriviez de la newsletter et elles seront effac\u00e9es apr\u00e8s cette d\u00e9sinscription. Les donn\u00e9es stock\u00e9es par nous \u00e0 d&#8217;autres fins (par exemple, les adresses e-mail pour l&#8217;espace membre) n&#8217;en seront pas affect\u00e9es.<\/p>\n<ol start=\"7\">\n<li><strong> Plug-in et outils<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p><strong>YouTube<\/strong><\/p>\n<p>Notre site Internet utilise des Plug-in du site YouTube de Google. 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